RESOLUTION N°8:LA RESTITUTION DES OEUVRES D'ART 
               A L'AFRIQUE.

La Traite Négrière Transatlantique et la colonisation ont aussi consisté à vider
l’Afrique de ses supports et patrimoines culturels et spirituels. Les Occidentaux ont
systématiquement profané, pillé et volé les oeuvres d’art de l'Afrique. Ces oeuvres d'art
se trouvent actuellement dans les musées et dans les collections particulières des Occidentaux.

Le COFFAD demande à tous les Etats concernés de restituer ces oeuvres d'art aux pays
africains. Les modalités de ces restitutions seront étudiées au cas par cas.

RESOLUTION N°9 : ACCES AUX ARCHIVES.

Au jour d'aujourd'hui, il y a dans les endroits appropriés, en Europe ou ailleurs des documents
d'archives ou de collection sur la Traite Négrière Transatlantique et ses conséquences.

Le COFFAD demande l’accès facile aux archives concernant la Traite Négrière Transatlantique.

RESOLUTION N° 1O : LA REPENTANCE DES JUGES.

Les juges français ont appliqué le CODE NOIR au nom du Peuple Français.

Le COFFAD demande aux magistrats de France de faire acte de repentance pour leur complicité
avec les crimes légalisés par le CODE NOIR et d’ériger un mémorial pour le travail de mémoire.

RESOLUTION N°11 : LA REPENTANCE DES MEDECINS.

Des médecins français en application des peines requises par les 
juges français selon les textes du CODE NOIR ont pratiqué la 
mutilation des adolescentes et des adolescents noirs, de même
que les adultes, au nom du Peuple Français. 

Le COFFAD demande à l'Ordre des médecins de France de faire acte
de repentance pour leur complicité avec les crimes légalisés par
le CODE NOIR et d'ériger un mémorial pour le travail de mémoire.        

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